NON à Alain Juppé c'est un OUI pour BORDEAUX ville ouverte et à l'écoute de tous ces citoyens. NON à Alain Juppé c'est un OUI pour BORDEAUX ville ouverte au changement. NON à Alain Juppé c'est un OUI pour BORDEAUX ville ouverte à ses deux rives. NON à Alain Juppé c'est un OUI pour BORDEAUX ville ouverte au grand BORDEAUX, cité internationale. NON à Alain Juppé c'est un OUI pour BORDEAUX ville ouverte sur la vie. NON à Alain Juppé c'est un OUI pour BORDEAUX ville ouverte à la culture. NON à […]
Les politiciens n’ont pas le monopole de la parole ! Les partis politiques dans leur globalité ne représentent plus nos idées, nos concepts de vie, la dureté de notre quotidien et notre contemporanéité ! Prenons la parole ! lili-oto artiste <<RETOUR/HOME
Chacune de nos vies est Une lumière GouvernementParlement et Sénat Ne cessent de légiférer PourAdministrer Gérer Régir Réglementer Infliger Codifier Décréter Ordonner Décider Aménager Afin deNous immobiliser Nous paralyser Nous endiguer Nous attacher Nous figer Nous réprimer Nous régler Nous édicter Nous décréter Nous prescrire Nous ordonner Nous commander Nous imposer Nous normaliser Nous modeler Nous diriger Nous ? Mais sommes nous encore ? Que reste-t-il de cette petite lumière ? Que […]
Mise à jour le 10 janvier 2007 source ou voir légifrance CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Partie Législative Première partie : La propriété littéraire et artistique Livre Ier : Le droit d'auteur Titre Ier : Objet du droit d'auteurChapitre Ier : Nature du droit d'auteur Article L111-1 Loi nº 2006-961 du 1 août 2006 art. 31 Journal Officiel du 3 août 2006 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et […]
Suite du Livre Ier : Le droit d'auteur Titre Ier : Objet du droit d'auteur (voir lien bas de page)(source voir légifrance) mise à jour le 10 janvier 2008 Titre II : Droits des auteurs Chapitre Ier : Droits moraux Article L121-1 L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur. L'exercice peut être conféré à un […]
Titre III : Exploitation des droits Chapitre Ier : Dispositions généralesArticle L131-1La cession globale des oeuvres futures est nulle. Article L131-2 Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même des autorisations gratuites d'exécution. Dans tous les autres cas, les dispositions des articles 1341 à 1348 du code civil sont applicables. Article L131-3 La transmission des droits de […]
Un candidat fictif mais supposé, futur maire à la mairie de Bordeaux Tout un programme ! lili-otocandidat virtuelélection municipale Bordeaux 2008 Web / Net politique Artiste et politique NON à Alain Juppé Bordeaux Changeons d’ère ! <<RETOUR/HOME Suite et complément voir blog sud ouest Bordeaux :http://lilioto.blogsudouest.com/
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